Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLOITRE D'OR
SCA CAVE DU MARMANDAIS

Numéro de dépôt :
4236755
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/12/2025
LE CLOITRE D\'OR de SCA CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque LE CLOITRE D'OR

Déposée le 28 décembre 2015 par la société SCA CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CLOITRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la société SCA CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) “ Vieille Eglise ” - 47250 - COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) “ Vieille Eglise ” - 47250 - COCUMONT - France.

La marque LE CLOITRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOITRE D'OR arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

SCA CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : BERRY PAMP , CHATEULIN LAFFEREN ROTHVALE , Moc du Lion , LESPERAC , LESPERAC , L'OUSTALOT , RENDEZ-VOUS ABOURIOU , Duchesse d'Aquitaine , L'Emeraude , SECRET DE VIGNERON


SCA CAVE DU MARMANDAIS - “ Vieille Eglise ” - 47250 - COCUMONT - France - SIREN 782169007


SCA CAVE DU MARMANDAIS - “ Vieille Eglise ” - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée.